Finance

« Utiliser le bon mot, la bonne notion, le bon concept, avec la définition la plus couramment acceptée, ou mieux avec la définition la mieux acceptée et comprise relève parfois de l’exploit, … »
                                                     
 Patrick Triplet.

> Par cette citation, je souhaite rendre un vibrant hommage au travail de Titan réalisé sur plus de dix ans par ce biologiste, docteur en écologie dont l’ouvrage Dictionnaire encyclopédique de la diversité biologique et de la conservation de la nature constitue la source de très nombreuses définitions présentes dans ce glossaire. Utiliser un langage dont les mots recouvrent des concepts clairement définis permet à chacun d’aborder et de comprendre des domaines qui ne sont pas forcément de sa compétence.

> Ce glossaire qui regroupe plus de 6 000 définitions accompagnées de leur traduction anglaise est là pour vous y aider. Il couvre les domaines complémentaires que sont la Géographie, l’Écologie et l’Économie, sans oublier de faire un petit détour par la Finance qui régit dans l’ombre une bonne part de notre existence.

> Par lui-même, de définition en définition, ce glossaire vous invite à explorer l’univers riche de la conservation des milieux naturels, d’en comprendre les mécanismes et les enjeux.

À toutes et tous, nous souhaitons : “Excellente lecture et bon voyage”.

Contrat de fiducie

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Glossaires

Terme Définition
Contrat de fiducie

♦ Peut se définir comme une convention par laquelle une personne, le fiduciant (constituant), transfère à une autre, le fiduciaire (gestionnaire des biens et droits mis en fiducie ou actif fiduciaire) un bien corporel ou incorporel soit :

  • Pour constituer une sûreté (fiducie à titre de garantie d'une créance) sous l'obligation de rétrocéder le bien au constituant lorsque celle-ci n'a plus lieu de jouer
  • A des fins de libéralité (fiducie à fins de libéralité) sous l'obligation de transférer le bien à un tiers bénéficiaire après l'avoir géré dans l'intérêt de celui-ci ou d'une autre personne pendant un certain temps
  • A des fins de gestion (gérer le bien dans l'intérêt du fiduciant) sous l'obligation de le rétrocéder à ce dernier, à une certaine date.

> La fiducie à fin de gestion ou fiducie-gestion est un mécanisme approprié pour le financement des aires protégées car le fiduciant peut manifester ainsi son intérêt pour la conservation de la nature, tout en étant assuré que les fonds qu'il met à la disposition du fiduciaire lui seront restitués en intégralité, ce qui ne peut que renforcer sa détermination.

> Pour les aires protégées, le but du contrat de fiducie-gestion est de mobiliser des ressources pour le financement des activités de conservation et de valorisation dans une optique de durabilité. Ces activités de conservation et de valorisation répondent aux besoins de l'aire protégée. Elles sont, en outre, relatives à l'aménagement, au développement de l'écotourisme, à l'équipement, à la formation du personnel de gestion de l'aire protégée.

♦ Équivalent étranger : Trust agrement.