Économie

« Utiliser le bon mot, la bonne notion, le bon concept, avec la définition la plus couramment acceptée, ou mieux avec la définition la mieux acceptée et comprise relève parfois de l’exploit, … »
                                                     
 Patrick Triplet.

> Par cette citation, je souhaite rendre un vibrant hommage au travail de Titan réalisé sur plus de dix ans par ce biologiste, docteur en écologie dont l’ouvrage Dictionnaire encyclopédique de la diversité biologique et de la conservation de la nature constitue la source de très nombreuses définitions présentes dans ce glossaire. Utiliser un langage dont les mots recouvrent des concepts clairement définis permet à chacun d’aborder et de comprendre des domaines qui ne sont pas forcément de sa compétence.

> Ce glossaire qui regroupe plus de 6 000 définitions accompagnées de leur traduction anglaise est là pour vous y aider. Il couvre les domaines complémentaires que sont la Géographie, l’Écologie et l’Économie, sans oublier de faire un petit détour par la Finance qui régit dans l’ombre une bonne part de notre existence.

> Par lui-même, de définition en définition, ce glossaire vous invite à explorer l’univers riche de la conservation des milieux naturels, d’en comprendre les mécanismes et les enjeux.

À toutes et tous, nous souhaitons : “Excellente lecture et bon voyage”.

Droits de propriété

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Glossaires

Terme Définition
Droits de propriété

♦ Les droits de propriété font référence à un ensemble de législations définissant les droits d'un propriétaire ainsi que les limitations liées à l'utilisation d'une ressource.

> Une structure efficace de droits de propriété doit habituellement posséder trois caractéristiques :
  1. L'exclusivité >> Tous les coûts et bénéfices liés à la possession d'une ressource doivent revenir à son possesseur ;
  2. La transférabilité >> Tous les droits de propriété doivent pouvoir être transférables d'une personne à une autre au cours d'un échange volontaire ;
  3. L'applicabilité >> Les droits de propriété doivent protéger de la saisie ou de la détérioration par autrui.
Le propriétaire d'une ressource possédant ces trois caractéristiques a de bonnes raisons d'utiliser cette ressource efficacement puisque toute perte de valeur de celle-ci signifie une perte personnelle.

> Quatre régimes de propriété peuvent être distingués :
  1. Libre accès ou accès ouvert : il constitue un cas de non-régime et se réfère à l'absence de dispositions institutionnelles concernant l'environnement. Aucun droit ou obligation n'est défini pour les ressources et il n'existe pas d'autorité reconnue pour imposer des sanctions (exemple, zones de pêche de haute mer) ;
  2. Régime d'État dans lequel celui-ci a l'autorité décisionnelle pour les droits associés aux ressources ; il peut déterminer qui va bénéficier des droits d'accès et d'extraction, qui possède l'autorité de gestion des ressources et qui peut définir les méthodes d'exclusion et de transfert des ressources, parfois en transférant la gestion des ressources à d'autres structures ;
  3. Régime communautaire : l'autorité décisionnelle sur les droits associés à la ressource est conjointement détenue par les membres d'une communauté selon le modèle de l'organisation sociale défini par cette communauté (par exemple, l'utilisation de l'eau d'une rivière dans un village grâce à des infrastructures d'irrigation appartenant à la communauté selon des règles d'allocation déterminées par celle-ci) ;
  4. Régime de propriété privée : des propriétaires privés (individus ou organisations) détiennent des titres de propriétés sur des ressources, ce qui les assure de tous les droits sur ces ressources (accès, extraction, gestion, exclusion et transfert).

> La propriété environnementale encourage le simple individu à la production de richesse incorporant la protection et l'amélioration de l'environnement, en application de l'adage d'Aristote : « Ce qui est commun au plus grand nombre fait l'objet des soins les moins attentifs. L'Homme prend le plus grand soin de ce qui lui est propre, il a tendance à négliger ce qui est commun ».

♦ Équivalent étranger : Property rights.