Glossaire

« Utiliser le bon mot, la bonne notion, le bon concept, avec la définition la plus couramment acceptée, ou mieux avec la définition la mieux acceptée et comprise relève parfois de l’exploit, … »
Patrick Triplet.

> Par cette citation, je souhaite rendre un vibrant hommage au travail de Titan réalisé sur plus de dix ans par ce biologiste, docteur en écologie dont l’ouvrage "Dictionnaire encyclopédique de la diversité biologique et de la conservation de la nature" constitue la source de très nombreuses définitions présentes dans ce glossaire. Utiliser un langage dont les mots recouvrent des concepts clairement définis permet à chacun d’aborder et de comprendre des domaines qui ne sont pas forcément de sa compétence.

> Ce glossaire qui regroupe plus de 6 000 définitions accompagnées de leur traduction anglaise est là pour vous y aider. Il couvre les domaines complémentaires que sont la Géographie, l’Écologie et l’Économie, sans oublier de faire un petit détour par la Finance qui régit dans l’ombre une bonne part de notre existence.

> Par lui-même, de définition en définition, ce glossaire vous invite à explorer l’univers riche de la conservation des milieux naturels, d’en comprendre les mécanismes et les enjeux.

À toutes et tous, nous souhaitons : “Excellente lecture et bon voyage”.

Concepts de fiscalité verte pour la biodiversité

Glossaires

Terme	Définition
Concepts de fiscalité verte pour la biodiversité	♦ L’innovation fiscale verte est un levier puissant mais sous-exploité. L’idée n’est pas d’alourdir la charge des populations, mais de transformer des usages destructeurs en opportunités pour la biodiversité et les écosystèmes. À cet effet, cinq concepts de taxes inédites, pensées pour être économiquement réalistes, socialement acceptables et réellement efficaces sont en réflexion : Taxe sur les surfaces imperméabilisées (« Taxe pluie-biodiversité ») Principe : faire contribuer les grands bâtiments, parkings et surfaces bétonnées qui empêchent l’infiltration naturelle de l’eau et réduisent les habitats. Usage des fonds : financer des programmes de verdissement urbain, de jardins communautaires et de corridors écologiques. Acceptabilité sociale : exonérer les petits ménages ; bonus fiscal si l’opérateur installe des toitures végétalisées ou des bassins de rétention. Taxe sur l’artificialisation sonore et lumineuse (« Taxe pollution sensorielle ») Principe : faire payer les établissements commerciaux, zones industrielles et panneaux publicitaires lumineux qui perturbent la faune nocturne et les pollinisateurs. Usage des fonds : soutenir la création de « zones refuges nocturnes » pour les oiseaux et chauves-souris. Acceptabilité sociale : calcul proportionnel à la puissance lumineuse/sonore installée ; exonération si l’équipement passe à l’éclairage écologique (LED basse intensité). Taxe sur l’extraction des ressources biologiques non renouvelables (Taxe biomasse rare ») Principe : imposer les industries utilisant des plantes et animaux menacés (cosmétiques, pharmacopée, artisanat). Usage des fonds : financer directement la régénération de la ressource (plantations communautaires, élevages durables). Acceptabilité sociale : appliquée uniquement aux entreprises, et non aux usages traditionnels domestiques. Taxe sur les produits importés destructeurs de biodiversité (« Taxe empreinte écosystémique ») Principe : surtaxer les produits importés liés à la déforestation, à la surpêche ou à l’érosion de la biodiversité (huile de palme non certifiée, bois illégal, poissons surexploités). Usage des fonds : soutenir les filières locales certifiées durables et financer des projets communautaires de conservation. Acceptabilité sociale : ciblée sur les importateurs, pas sur les consommateurs finaux, accompagnée d’une labellisation claire pour orienter le choix des ménages. Taxe sur l’empreinte génétique (« Taxe bio-prospection équitable ») Principe : prélever une contribution obligatoire sur les entreprises exploitant des gènes, semences ou espèces locales pour la recherche et le développement (cosmétiques, pharmaceutiques, agriculture). Usage des fonds : alimenter un fonds souverain pour la biodiversité nationale, distribué entre communautés locales et programmes scientifiques. Acceptabilité sociale : favorise le principe de « partage juste et équitable des avantages » prévu par le Protocole de Nagoya. NB : ces taxes ne sont pas des « impôts punitifs », mais des instruments correctifs et redistributifs. Leur force réside dans l’idée que celui qui détériore l’écosystème contribue à sa restauration, et que la société entière en bénéficie. ♦ Équivalent étranger : Green taxation concepts for biodiversity.

Terme

Définition

Concepts de fiscalité verte pour la biodiversité

♦ L’innovation fiscale verte est un levier puissant mais sous-exploité. L’idée n’est pas d’alourdir la charge des populations, mais de transformer des usages destructeurs en opportunités pour la biodiversité et les écosystèmes. À cet effet, cinq concepts de taxes inédites, pensées pour être économiquement réalistes, socialement acceptables et réellement efficaces sont en réflexion :

Taxe sur les surfaces imperméabilisées (« Taxe pluie-biodiversité »)
- Principe : faire contribuer les grands bâtiments, parkings et surfaces bétonnées qui empêchent l’infiltration naturelle de l’eau et réduisent les habitats.
- Usage des fonds : financer des programmes de verdissement urbain, de jardins communautaires et de corridors écologiques.
- Acceptabilité sociale : exonérer les petits ménages ; bonus fiscal si l’opérateur installe des toitures végétalisées ou des bassins de rétention.
Taxe sur l’artificialisation sonore et lumineuse (« Taxe pollution sensorielle »)
- Principe : faire payer les établissements commerciaux, zones industrielles et panneaux publicitaires lumineux qui perturbent la faune nocturne et les pollinisateurs.
- Usage des fonds : soutenir la création de « zones refuges nocturnes » pour les oiseaux et chauves-souris.
- Acceptabilité sociale : calcul proportionnel à la puissance lumineuse/sonore installée ; exonération si l’équipement passe à l’éclairage écologique (LED basse intensité).
Taxe sur l’extraction des ressources biologiques non renouvelables (Taxe biomasse rare »)
- Principe : imposer les industries utilisant des plantes et animaux menacés (cosmétiques, pharmacopée, artisanat).
- Usage des fonds : financer directement la régénération de la ressource (plantations communautaires, élevages durables).
- Acceptabilité sociale : appliquée uniquement aux entreprises, et non aux usages traditionnels domestiques.
Taxe sur les produits importés destructeurs de biodiversité (« Taxe empreinte écosystémique »)
- Principe : surtaxer les produits importés liés à la déforestation, à la surpêche ou à l’érosion de la biodiversité (huile de palme non certifiée, bois illégal, poissons surexploités).
- Usage des fonds : soutenir les filières locales certifiées durables et financer des projets communautaires de conservation.
- Acceptabilité sociale : ciblée sur les importateurs, pas sur les consommateurs finaux, accompagnée d’une labellisation claire pour orienter le choix des ménages.
Taxe sur l’empreinte génétique (« Taxe bio-prospection équitable »)
- Principe : prélever une contribution obligatoire sur les entreprises exploitant des gènes, semences ou espèces locales pour la recherche et le développement (cosmétiques, pharmaceutiques, agriculture).
- Usage des fonds : alimenter un fonds souverain pour la biodiversité nationale, distribué entre communautés locales et programmes scientifiques.
- Acceptabilité sociale : favorise le principe de « partage juste et équitable des avantages » prévu par le Protocole de Nagoya.

NB : ces taxes ne sont pas des « impôts punitifs », mais des instruments correctifs et redistributifs. Leur force réside dans l’idée que celui qui détériore l’écosystème contribue à sa restauration, et que la société entière en bénéficie.

♦ Équivalent étranger : Green taxation concepts for biodiversity.